Conditions Générales de Prestations de Services

CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATIONS DE SERVICES

Informations du professionnel

Caroline Daru – Sophrologue
Adresse : 8 rue creuse 18200 orval
Téléphone :0679307349
Adresse e-mail :carolinedaru@orange.fr
SIRET :10580850500017 TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts.

Préambule

L’accompagnement proposé s’inscrit dans une relation fondée sur l’écoute, la bienveillance, le respect mutuel et la confiance. La sophrologie est une méthode d’accompagnement visant à favoriser le mieux-être et l’épanouissement de la personne. Elle ne se substitue en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical. Les présentes conditions générales ont pour objectif de présenter, en toute transparence, les modalités d’accompagnement et de favoriser une relation sereine entre le sophrologue et les personnes accompagnées.

Article 1 – Objet

Les présentes conditions générales de prestations de services définissent les modalités d’accompagnement proposées par Caroline Daru, sophrologue exerçant en entreprise individuelle. Les séances de sophrologie ont pour finalité le bien-être et le développement personnel. Elles ne se substituent en aucun cas à un suivi médical ou psychologique.

Article 2 – Prestations proposées

Les prestations proposées sont les suivantes :

– Séance individuelle de sophrologie à domicile : 55 €
– Séance collective : 15 €
– Forfait de 5 séances collectives : 60 €

Les prestations sont réalisées exclusivement sur rendez-vous.

Article 3 – Prise de rendez-vous

Les rendez-vous sont pris de préférence par téléphone. Ils peuvent également être pris par courrier électronique. Toute prise de rendez-vous implique l’acceptation des présentes conditions générales de prestations.

Article 4 – Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la séance.
Le règlement est effectué à l’issue de chaque séance, par espèces et chèque.
Pour les forfaits de séances collectives, le règlement est effectué selon les modalités convenues avec le client.
TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts.

Article 5 – Annulation ou report d’un rendez-vous

Les accompagnements en sophrologie s’inscrivent dans une relation fondée sur la confiance, le respect mutuel et la qualité de l’alliance entre le sophrologue et la personne accompagnée.
En cas d’empêchement, il est demandé de prévenir dès que possible par téléphone, message vocal, SMS ou courrier électronique, afin de permettre une bonne organisation des rendez-vous et, si nécessaire, de convenir d’une nouvelle date.
De même, si le sophrologue est amené à reporter une séance, une autre date sera proposée dans les meilleurs délais.
Aucun frais d’annulation n’est appliqué. Chacun s’engage cependant à faire preuve de considération et de respect dans l’organisation des rendez-vous.

Article 6 – Séances collectives

Dans le cadre des séances collectives, notamment au sein d’associations ou de structures partenaires, chacun est invité à faire preuve de ponctualité et de respect envers les autres participants.
Afin de préserver la qualité de la séance et le confort de tous, il est recommandé d’arriver quelques minutes avant le début de la séance.
Les séances de groupe se déroulent dans un climat de bienveillance, d’écoute et de respect mutuel, dans l’esprit des valeurs portées par la sophrologie.

Article 7 – Responsabilité

La sophrologie est une méthode d’accompagnement visant à favoriser le bien-être et ne constitue ni une pratique médicale, ni un un suivi psychologique au sens médical du terme.
Le sophrologue ne pose aucun diagnostic, ne prescrit aucun traitement et ne demande jamais l’interruption d’un traitement médical en cours.
Pour toute question relevant du domaine médical, la personne accompagnée est invitée à consulter son médecin traitant.

Article 8 – Protection des données personnelles

Les informations recueillies dans le cadre des rendez-vous sont traitées de manière confidentielle et dans le respect de la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles.
Conformément au RGPD, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
Toute demande peut être adressée par téléphone ou par e-mail.

Article 9 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)

Centre d’Affaires Stéphanois
Immeuble l’Horizon – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret 42000 SAINT-ETIENNE
Site internet : www.medconsodev.eu

En cas de litige, le consommateur pourra saisir gratuitement le médiateur après avoir effectué une réclamation écrite préalable auprès du sophrologue.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes conditions générales de prestations sont soumises au droit français.